Mentions Légales 

SMD Patrimoine
Bienvenue sur le site de SMD Patrimoine, votre agence immobilière dédiée à vous offrir des solutions personnalisées. Les mentions légales ci-dessous détaillent les conditions d’utilisation de notre site.

1. Informations Légales

Raison Sociale : SMD Patrimoine
Siège Social : 75 rue Dajot, 77000 Melun
Téléphone : 01 64 37 33 36
E-mail : smdpatrimoine@gmail.com
Numéro Siren : 882 340 185
Numéro Siret : 882 340 185 00017
Directeur de la Publication : Chargée de Communication

2. Hébergement du Site

Notre site est hébergé par Ionos, 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris textes, images, logos, et autres éléments, sont la propriété exclusive de SMD Patrimoine ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

4. Collecte de Données Personnelles

L’utilisation de notre site implique la collecte et l’utilisation de vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Pour plus d’informations, veuillez consulter cette politique.

5. Responsabilité

SMD Patrimoine s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations fournies. L’utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation des informations présentes sur le site.

6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises aux lois de la France, de la ville de Melun. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Melun.

7. Modification des Mentions Légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à les consulter régulièrement pour rester informé des éventuelles mises à jour.